Mentions légales
Dernière mise à jour le : 23 Mars 2022
Mentions légales du site vignon-bois.com
Éditeur
VIGNON BOIS
Société par actions simplifiées au capital social de 100 000,00€
Siège social : 830, chemin des Grandes Cadalles 01000 Saint-Denis-lès-Bourg
401 078 837 RCS Bourg-en-Bresse
SIRET : 401 078 837 00010
N° TVA intra-communautaire : FR 23401078837
Tél : +33 (0)4 74 21 95 08
Fournisseur d'hébergement
MONSIEUR TANH-HAI SON
9, rue du Docteur Ebrard
01000 Bourg-en-Bresse (France)
Crédits
Concept original / Conception et développement : Killian Lairet, MONSIEUR TANH-HAI SON
Illustrations : Killian Lairet
Conditions générales
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site vignon-bois.com.
Ce site appartient et est géré par Vignon Bois. En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d'utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.
Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Vignon Bois et de ses créateurs. Cela comprend, mais n'est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.
Limitation de responsabilité
Vignon Bois ou l'un de ces employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Vignon Bois et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.
Indemnité
En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Vignon Bois de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage et de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.
Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'Union Européenne énoncée dans le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).
Divisibilité
Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :
Tél : +33 (0)4 74 21 95 08
E-mail : vignon.sa@vignon-bois.com
Courrier : 830, chemin des Grandes Cadalles, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg